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11 novembre 2020

Avis public - 11 novembre 2020


Le 11 novembre 2020, la Municipalité a publié sur son territoire l'avis public suivant :



Pour consulter le premier projet de règlement 20-P-876-1, veuillez cliquer ICI.

Pour consulter le premier projet de règlement 20-P-877-1, veuillez cliquer ICI.

Pour consulter le projet de règlement 20-P-883, veuillez cliquer ICI.

Pour plus d'information sur la consultation écrite, vous pouvez consulter la page suivante : www.villestoneham.com/fr/reglements-urbanisme.aspx

Les avis affichés sur le site internet constituent des copies desdits avis. Les originaux sont classés dans les archives de la Municipalité avec leur certificat de publication, tel que requis par l'article 419 du Code municipal du Québec (RLRQ, c. C-27.1).