Urbanisme et environnement  -  Règlements d'urbanisme

RÈGLEMENTS D’URBANISME

Ces règlements sont destinés à des fins de consultation uniquement. Pour interprétation légale, veuillez consulter le texte officiel des règlements auprès du Service de l'urbanisme et de l'environnement.

___________________________________________________________________________________

PLAN D'URBANISME


Plan d'urbanisme numéro 09-590 

___________________________________________________________________________________

ZONAGE


Règlement de zonage numéro 09-591 (version intégrée)
Annexe 1 - Plan de zonage
Annexe 2 - Grilles des spécifications
Annexe 3 - Carte des zones inondables
Annexe 4 - Périmètre d'urbanisation - Priorité du dév.
Annexe 5 - Zonage forestier
Annexe 6 - Grille de spécifications forestières
Annexe 7 - Carte des cours d'eau
Annexe 8 - Carte des contraintes naturelles
Annexe 9 - Protection des paysages secteur Tewkesbury

___________________________________________________________________________________

LOTISSEMENT
Règlement de lotissement numéro 09-592 (version intégrée)

___________________________________________________________________________________

PERMIS ET CERTIFICAT


Règlement relatif aux permis et certificat numéro 09-601 (version intégrée)

Règlement numéro 17-772 établissant la taxation et les tarifs

Règlement numéro 17-783 modifiant le règlement 17-772 établissant la taxation et les tarifs

___________________________________________________________________________________

CONSTRUCTION


 Règlement de construction numéro 09-602

___________________________________________________________________________________

PLAN D'IMPLANTATION ET D'INTÉGRATION ARCHITECTURALE


Règlement relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) numéro 09-603 (version intégrée)

___________________________________________________________________________________

PLAN D'AMÉNAGEMENT D'ENSEMBLE


Règlement relatif aux plans d'aménagement d'ensemble numéro 09-604 (version intégrée)

___________________________________________________________________________________

PISCINE
Règlement sur la sécurité des piscines résidentielles chapitre S-3.1.02, r. 1



DÉROGATIONS MINEURES


Règlement relatif aux dérogations mineures numéro 09-605

Formulaire pour demande de dérogation mineure

___________________________________________________________________________________

USAGES CONDITIONNELS

 Règlement relatif aux usages conditionnels numéro 09-606
(version intégrée)

________________________________________________________________________________

Règlement sur les nuisances numéro 15-732
Règlement numéro 16-762 modifiant le règlement concernant La sécurité, la paix et l'ordre dans les endroits publics numéro 03-482

__________________________________________________________________________________
Règlement sur les ententes relatives à des travaux municipaux numéro 12-676 (version intégrée)

___________________________________________________________________________________

RÈGLEMENTS de la Communauté métropolitaine de Québec

Règlement de contrôle intérimaire (RCI) visant à limiter les interventions humaines dans les bassins versants des prises d'eau de la ville de Québec installées dans la rivière Saint-Charles et la rivière Montmorency.

Pour les règlements : http://www.cmquebec.qc.ca/communaute-metropolitaine-quebec/reglements/environnement-eau

Pour l’information complète sur le RCI : http://www.cmquebec.qc.ca/eau

Nous invitons les citoyens ou les promoteurs à faire parvenir leur question via l’adresse courriel suivante : eau@cmquebec.qc.ca


Pour de plus amples informations, vous pouvez communiquer avec eux au numéro suivant : 418-641-6250