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Le conseil municipal et la direction générale cherchent continuellement à assurer le développement de la Municipalité dans le but d'offrir des services et des infrastructures de qualité à la population. Nous vous présentons une liste de projets à l'étude, en cours ou à venir.

Projets
  • Hygiène du milieu

    Projet d'implantation d'un réseau d'égout à Vertmont-sur-le-Lac

    Mise en contexte du projet

    Ce projet vise l’implantation d’un réseau d’égout domestique comprenant 8 500 mètres de conduites sanitaires et 900 mètres de conduite de refoulement. L’aménagement de deux postes de pompage est nécessaire afin de rediriger les eaux usées vers la conduite gravitaire raccordée à la station d’épuration de la Municipalité. Selon les estimés préliminaires, les coûts des travaux s’élèveraient à plus de 10,7 M$ et nécessiteraient un projet de règlement d’emprunt.

    Les citoyens des 258 résidences concernées recevront toutes les informations relatives au projet (état de la situation à Vertmont-sur-le-Lac, objectifs et avantages d’un réseau d’égout, comparatifs de coûts entre les installations septiques et l’égout, projections de coût de la taxe de secteur,…) pour être en mesure de se prononcer en faveur ou contre sa réalisation.

    À long terme, la mise en place des infrastructures de base de ce projet permettraient de desservir l’ensemble du secteur de Vertmont-sur-le-Lac avec plus de 450 résidences.

    Aides financières gouvernementales

    Dans le cadre d’un programme conjoint Québec/Canada, le maire de la municipalité des cantons unis de Stoneham-et-Tewkesbury, Claude Lebel, a annoncé lors d’une conférence de presse virtuelle tenue le 19 octobre 2020, l’obtention d’une aide financière de 3,5 M$ pour un projet de raccordement d’un réseau d’égout dans le secteur de Vertmont-sur-le-Lac.

    Le député de Chauveau, Sylvain Lévesque et le député de Portneuf–Jacques-Cartier, Joël Godin, ont présenté la répartition de la subvention entre les deux paliers de gouvernement, soit 1,8 M$ issus du Fonds pour l’infrastructure municipale d’eau (FIMEAU) pour le Québec et 1,7 M$ pour le fédéral. Ils en ont profité pour souligner que la réalisation de ce projet contribuerait à améliorer les infrastructures municipales en eau avec des impacts positifs sur l’environnement, la préservation des nappes phréatiques, les sources d’eau potables et la qualité de vie des citoyens.

    Communiqué de presse | 19 octobre 2020

    Présentation du projet


    Présentation commentée


    Présentation téléchargeable et imprimable du projet - (non-commentée)

    Formulaire de requête (à retourner avant le 23 novembre si vous êtes résidents du secteur et en accord avec le projet)

    Carte du projet


    Foire aux questions

    1. Est-ce que les citoyens auront une limite de temps pour se raccorder au réseau, si leur système existant est conforme ?
      Non, aucune limite de temps ni obligation en autant que les installations sont conformes et non polluantes. Ils pourront continuer de les utiliser et faire les travaux lorsqu’ils le jugeront nécessaire. Par contre, dès que le réseau sera passé, qu’un bouchon sera installé à la limite de leur propriété, et que la mise en service du réseau sera effectuée, les résidents devront assumer la taxe de secteur fixe par propriété. De plus, la municipalité avisera les citoyens quand il sera possible d’effectuer les travaux de raccordement.

    2. Est-ce que la taxe de secteur serait par habitation, peu importe la superficie du terrain ou aux pieds linéaires ?
      Oui, la taxe de secteur serait fixe par propriété, peu importe la superficie du terrain.

    3. Quels seraient les coûts pour effectuer le raccordement d’une propriété au réseau ?
      Chaque propriétaire sera libre de choisir l’entrepreneur en excavation, plombier de son choix pour effectuer les travaux et la désaffectation de la fosse (qui peut être enlevée ou vidangée et remplie de sable).
      Le propriétaire devra mandater un entrepreneur pour effectuer une demande de prix spécifique à son terrain et à ses questions.

    4. Est-ce que le lieu de branchement par la Municipalité jusqu’à la limite de la propriété (avec bouchon) sera déterminé en fonction de la sortie de l’égout de chacune des résidences ?
      Concernant les branchements aux réseaux d’égout (bouchon), la Municipalité travaillera conjointement avec les propriétaires afin d’identifier l’emplacement de leur bouchon.

    5. Où seront situés les deux postes de pompage ?
      Les postes de pompage seront situés sur le chemin du lac Est.

    6. En cas de dommages à ma résidence suite au dynamitage pour le passage des égouts, est-ce la ville ou les assurances du propriétaire qui seront responsables du remboursement de ces dommages ?
      Comme dans tous les autres projets où il y a du dynamitage, il est prévu dans le cadre des travaux de faire inspecter tous les solages et les puits (test d’eau) avant les travaux.
      En cas de dommages, les coûts seront assumés par les assurances de l’entrepreneur.

    7. Si du dynamitage était nécessaire et que le solage d'une maison ou son puits venait à être fissuré, qui assumerait les coûts de réparation ?
      Comme dans tous les autres projets où il y a du dynamitage, il est prévu dans le cadre des travaux de faire inspecter tous les solages et les puits (test d’eau) avant les travaux. En cas de dommages, les coûts seront assumés par les assurances de l’entrepreneur.

    8. Pour les propriétaires d'un terrain comprenant deux lots avec la maison sur un lot et l'autre vacant, devront-ils assumer en double les coûts ?
      Pour ceux qui ont des terrains vacants constructibles, un bouchon sera installé à la limite de leur propriété, et dès la mise en service, ils devront assumer la taxe de secteur fixe par propriété.
      Il n’y a aucun frais pour l’entretien du réseau tant et aussi longtemps qu’il n’y a pas eu de construction érigée sur le terrain vacant.

    9. Est-ce qu’une panne d’électricité prolongée aux postes de pompage pourra avoir un impact sur l’écoulement des égouts pour la résidence connectée au réseau d’égout (refoulement, débordement…) ?
      Non car les postes de pompage seront munis d’une génératrice.

    10. Si le vote est positif pour la première phase d’un nouveau système d’égout, est-ce que la deuxième phase se ferait automatiquement, sans demander de vote de la part des quelques 200 résidences concernés par cette deuxième vague de travaux ?
      La stratégie pour le prolongement au-delà de la phase 1 viserait à prolonger les conduites lorsque l’état de la chaussée des chemins serait à refaire.
      La Municipalité devra dès lors consulter les citoyens selon la même procédure en cours pour la phase 1, puisqu’une taxe de secteur serait requise. Des demandes d’aides financières pourraient être déposées en fonction des programmes gouvernementaux disponibles à ce moment-là.

    11. Si le propriétaire signe la requête, est-ce que cela représente automatiquement un engagement de sa part à payer la taxe de secteur (chèque en blanc) ?
      Non, car la Municipalité devra adopter un règlement d’emprunt pour financer la partie municipale et celle remboursée par les bénéficiaires des travaux (taxe de secteur). Ces deux règlements nécessiteront l’approbation des citoyens. À ce moment-là, le propriétaire pourra demander s’il le désire, la tenue d’une procédure référendaire (pour ou contre l’emprunt).

    12. Est-ce que les résidents touchés par la phase 1 payeraient pour l’intégralité de la portion de raccordement au conduit principal de la 1ère avenue alors que les résidences de Vermont des autres phases profiteront tôt ou tard de cette portion ?
      Non, car il faut prendre en considération que nous avons reçu une subvention du provincial et du fédéral de 3,5 M $ qui couvre, en quelque sorte, le prolongement de la conduite maîtresse pour se rendre à l’entrée du développement. De plus, pour les prochaines phases, à moins d’obtenir à nouveau des subventions des instances supérieures, les bénéficiaires assumeront possiblement entre 70 et 75 % des coûts si, naturellement, nous réalisons la phase 1. Leur taxe de secteur sera dès lors comparable à celle applicable pour la phase 1 à moins, encore une fois, d’obtenir une autre subvention (programme Fimeau), ce qui ne sera pas simple, car le programme se termine en 2024 et l’ensemble des travaux de la phase 1 devraient être terminés complètement, incluant la reddition de compte auprès des deux paliers de gouvernement. Ce programme étant pancanadien, Stoneham-et-Tewkesbury ne sera pas la seule municipalité à demander de l’aide financière lors des ouvertures des prochaines enveloppes. 

    13. Pourquoi la réalisation de ces travaux est-elle si dispendieuse et pourquoi la Municipalité n’assume-t-elle pas une portion plus importante des coûts ?  
      Tel que mentionné dans la présentation, la présence du roc, la distance à parcourir pour se raccorder au réseau actuel et la faible densité d’habitations sur une bonne partie du parcours, augmentent considérablement les coûts par unité d’habitation. Sans la subvention Fimeau, nous ne serions pas en mesure de vous offrir cette alternative. De plus, il est difficile de demander une participation municipale supplémentaire, car beaucoup de contribuables de Stoneham-et-Tewkesbury ne seront jamais raccordés au réseau et ils auront en quelque sorte participé collectivement à vous permettre de raccorder votre secteur. D’autres ont assumé ces coûts lors de l’achat de leur terrain, car les promoteurs à Stoneham-et-Tewkesbury assument 100 % des coûts des infrastructures et naturellement, ils les permutent  par la suite dans le prix de vente des terrains.

  • Urbanisme

    Redéveloppement potentiel du secteur du golf de Stoneham

    Mise en contexte

    Dans un contexte où les clubs de golf au Québec ont de plus en plus de mal à rendre leurs activités viables, le Club de Golf de Stoneham, qui comprend actuellement deux parcours de 18 trous, ne fait pas exception.

    Afin de se doter d’une vision à long terme pour le redéveloppement d’une partie du terrain du Club de Golf Stoneham, la Municipalité de Stoneham-et-Tewkesbury, en collaboration avec les développeurs, désire rêver avec ses résidents et les différents acteurs du territoire, à ce que pourrait devenir ce site.

    Étapes où la population est invitée à s'exprimer sur le projet potentiel

    Sondage grand public | 23 juin au 24 juillet 2020

    Consulter les résultats du sondage

    ATELIER PARTICIPATIF | Jeudi 10 septembre 2020

    1. Pourquoi un atelier participatif ?
      Suite au sondage grand public ayant obtenu 1186 répondants, l'atelier participatif vise à impliquer plutôt que seulement consulter les citoyens.

    2. Quels sont les objectifs de l'atelier participatif  ?

      1. Donner de l'information à jour sur les résultats du sondage, l'analyse environnementale du site et les contraintes écologiques

      2. Présenter les objectifs préliminaires déterminées par les développeur et la Municipalité

      3. Proposer des outils de développement et des moyens potentiels qui permettent de répondre aux conditions de redéveloppement exprimées par la population dans le sondage

      4. Développer une vision commune du territoire en l'ancrant dans la communauté

      5. Identifier des lieux de passages désirés par les citoyens afin de créer des perméabilités adéquates et utiles entre les différents secteurs de la Municipalité

      6. Identifier les secteurs propices à l'implantation d'activités récréatives et d'autres usages

    3. Comment se déroulera l'atelier participatif ?
      L'atelier se divisera en deux étapes :
      Étape 1 : Informations et discussion sur l'avancement du projet 
      Phase d'information quant au projet de programme particulier d'urbanisme et son état d'avancement.
      Discussion avec des professionnels d'ÉCOgestion-solutions et le développeur potentiel du projet.

      Étape 2 : Réflexion avec les citoyens sur la redéfinition du golf
      Implication des citoyens sur la définitions des liens pédestres et cyclables qu'ils jugent pertinents.
      Délimitation des zones appropriées à l'implantation de différents usages et activités préalablement déterminées : une occasion de répondre à certains besoins en termes de type d'habitations, de services et d'équipements.

    Visionnez la vidéo de présentation de l'atelier informatif et participatif préparée par ÉCOGestion-solutions :



    CONSULTATION PUBLIQUE

    • Exigée par la Loi dans le cadre d'un PPU

    • Date à venir d'ici janvier 2021

    Projet de développement encadré et respectueux de son environnement

    Différentes options pour impliquer les parties prenantes sont prévues, avant même de débuter les plans. Cette page web a été mise en place afin d’assurer la communication avec la population.

    Principales étapes du PPU

    Afin de mettre de l’avant un développement qui s’harmonise avec son environnement naturel et qui mise sur l’épanouissement d’une communauté diversifiée, la firme ÉCOgestion-solutions a été mandatée par les développeurs afin de structurer la démarche. De plus, la Municipalité resterait impliquée dans la rédaction d'un programme particulier d’urbanisme (PPU) pour le secteur, dont voici les principales étapes :

    Mai à juillet 2020

    • Entrevue téléphonique et sondage auprès des citoyens du 23 juin au 24 juillet.

    Résultats du sondage maintenant disponibles !

    Pourquoi un sondage ?

    Il est effectué à une étape préliminaire de conception, afin que les intérêts et préoccupations des citoyens soient pris en compte dans la suite de la démarche de conception.

    Pour toutes les personnes n’ayant pas d’accès internet, elles ont désormais la possibilité de le faire en se déplaçant à l’hôtel de ville où une tablette sera mise à leur disposition à la réception. Si vous connaissez quelqu’un dans cette situation, merci de l’en informer. Par mesure de sécurité, la tablette sera désinfectée entre chaque utilisateur et le citoyen devra se plier aux nouvelles mesures sanitaires de la Municipalité et porter obligatoirement un masque. Pour permettre à ces personnes de s’exprimer sur le dossier, la date limite du questionnaire a été reportée au vendredi 24 juillet avant 11 h au lieu du 20 juillet.

    • Diagnostic du territoire

      • Contraintes naturelles et anthropiques,

      •  Enjeux et préoccupations des acteurs du territoire

    • Caractérisation écologique du site

      • Cours d’eau,

      • Milieux humides, etc.

    Juillet à septembre 2020

    • Élaboration d’une vision, des orientations et des objectifs de développement à long terme pour le secteur du Golf de Stoneham 

    • Rencontre avec le comité consultatif d’urbanisme (CCU)

    Septembre 2020 à janvier 2021

    • Détermination du concept d'organisation spatiale et affectations du territoire

    • Atelier participatif du 10 septembre 2020

    • Rédaction du plan de mise en œuvre (plan d’action) et du PPU

    Dans cette optique, la Municipalité demeurera le maître-d’œuvre afin réaliser un projet qui soit porteur pour la communauté de Stoneham-et-Tewkesbury.


    Foire aux questions

    Suite aux commentaires émis sur les réseaux sociaux à la suite du lancement du sondage, il a semblé pertinent d'apporter quelques précisions et réponses aux questionnements des citoyens.

    1. À qui appartient le Golf de Stoneham ?
      Le Golf de Stoneham appartient à des propriétaires privés. Ce n'est pas une propriété publique.

    2. Qu'est-ce qu'un PPU ?
      Un programme particulier d’urbanisme (PPU) est un outil de planification du territoire mis à la disposition des municipalités via la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme. Les municipalités l’utilisent notamment lorsqu’un secteur prévoit de faire face à des grands changements. Il permet d’orienter le développement d’un secteur stratégique du territoire en y présentant une vision orientée vers le futur. Le PPU fixe des objectifs pour l’avenir et propose des mesures pour les atteindre, incluant de nouveaux règlements d’urbanisme, des aménagements publics améliorés, des programmes et des politiques.
      Assises légales
      Le Programme particulier d’urbanisme (PPU) est une composante du Plan d’urbanisme qui vise à préciser, d’encadrer et d’harmoniser le développement à venir de ce secteur de façon détaillée (Loi sur l’aménagement et l’urbanisme, art. 85 et 85.1). L’adoption d’un PPU par le conseil municipal constitue une modification au Plan et est obligatoirement précédée d’un processus de consultation publique*.
      * Il est important de noter que les consultations via différents médias (sondage, etc.) ne remplacent pas la consultation publique officielle exigée par la Loi, mais elles représentent des consultations complémentaires en amont de la conception du redéveloppement du site. Ces consultations permettront de bien comprendre les préoccupations des citoyens et de développer un milieu de vie à leur image.

    3. Pourquoi un PPU pour le secteur du Golf de Stoneham ?
      L'attrait du Golf de Stoneham et de son importance dans le paysage est indéniable. Toutefois, les exploitants ne sont plus en mesure de maintenir le modèle d’affaire : 2 parcours de 18 trous, sur un immense terrain, dans un contexte où la pratique du golf se transforme.
      Afin de maintenir la vocation récréotouristique du secteur, les développeurs souhaitent introduire une mixité dans les usages, un peu comme l’on fait les stations de ski dans les dernières années. Compte tenu des impacts que ceux-ci peuvent avoir sur le paysage et la forme urbaine, la circulation et la qualité de vie du milieu, la Municipalité désire se positionner sur la forme que doit prendre ce développement. Elle veut ainsi développer une stratégie pour encadrer les interventions futures dans le secteur et assurer sa mise en valeur.
      Afin de mettre en œuvre cette stratégie d'intervention, la Municipalité a choisi de se doter d'un document officiel de planification, un programme particulier d'urbanisme (PPU).

    4.  À quel moment je pourrai faire part de mes préoccupations à la Municipalité ?
      Plusieurs méthodes de consultation ont été prévues à différentes étapes du projet, en amont de la consultation publique obligatoire. Il est important de noter que certaines activités ont dû être revues dans le contexte de la pandémie.
      Pourquoi un sondage ?
      Du 20 juin au 24 juillet 2020, un sondage a été rendu public et visait à définir les besoins et les préoccupations de la population actuelle.

      - Poser un diagnostic sur les qualités inhérentes du site et de son milieu d'insertion
      - Identifier les préoccupations des acteurs du milieu
      - Détecter certains besoins spécifiques de la population

      D’autres types de consultations auront lieu, notamment un atelier participatif où la population sera invitée à interagir avec nous. Cet atelier se déroula en septembre (date à confirmer).

    5.  Est-ce vrai que le projet est déjà décidé à l'avance ?
      Non. À l’heure actuelle, aucun projet n’a été déposé à la Municipalité. Le concept d’organisation spatiale qui fera partie intégrante du PPU sera élaboré à l’automne 2020, à la suite de l’atelier participatif en septembre 2020.

  • Urbanisme participatif

    Projet de recherche

    Mise en contexte du projet

    Au courant de la dernière année, le Comité Vert a eu l’opportunité de collaborer avec une équipe d’étudiantes en Aménagement du territoire et développement régional de l’Université Laval. Leur projet de recherche portait sur l’urbanisme participatif et la mobilisation citoyenne sur le territoire de Stoneham-et-Tewkesbury.

    Démarche du projet

    La démarche des étudiantes était de rassembler citoyens et acteurs clés de la communauté pour travailler de concert au développement de projets structurants, qui auront des impacts positifs à court et à long terme sur notre région.

    Liste des réalisations