Consultations publiques

Objet

Premier projet de résolution numéro 147-21 

Projet particulier de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI) visant à autoriser des activités agrotouristiques en usage associé à des maisons de tourisme aux 679 et 743, chemin Jacques-Cartier Nord, respectivement les lots numéros 3 093 750 et 3 174 781 du cadastre du Québec.

Statut : TERMINÉE

Rapport de consultation

Clarification du commentaire 14

Dates  

Du 15 avril 2021 au 29 avril 2021 inclusivement

Présentation narrée

Documentation

• Présentation téléchargeable

• Premier projet de résolution 147-21

• Annexe A – Vision et principes

• Annexe B – Plan de conversion du bâtiment accessoire  

• Annexe C – Plan des sentiers 

• Annexe D - Réponses aux questions du conseil  

• Avis public

• Échéancier

• Carte de la zone visée et des zones adjacentes

• Affiche 

Objet

Premier projet de résolution numéro 099-21 

Projet particulier de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI) visant à autoriser le projet d’agriculture sans élevage, Les Jardins du Détour, sur le lot numéro 1 242 122 du cadastre du Québec, chemin du Détour.

Statut : Terminée

Rapport de la consultation

Dates  

Du 18 mars 2021 au 1^er avril 2021 inclusivement

Présentation narrée

Documentation

• Présentation téléchargeable

• Projet de résolution 099-21

• Annexe A – Plan des jardins et aménagements

• Annexe B – Plan  

• Annexe C – Plans du concept et volumétrie

• Annexe D - Phases du projet 

• Avis public

• Échéancier

• Carte de la zone visée et des zones adjacentes

• Affiche 

Objet  

Ce projet vise à revoir les normes applicables aux abris forestiers et aux érablières (cabanes à sucre) à l’intérieur des zones RUR-306, RUR-307 et F-308.

Statut : terminée

Rapport de la consultation

Dates 

Du 18 mars au 1er avril 2021 inclusivement.

Présentation narrée

Documentation

• Présentation du projet

• Projet de règlement 21-P-894-1

• Avis public

• Échéancier

• Carte des zones visées et des zones adjacentes

Objet  

Ce projet vise à modifier le plan de zonage pour permettre l’usage résidentiel unifamilial dans la portion la plus au nord du boulevard Talbot et de modifier les usages autorisés dans les zones RUC-422 et CA-102.

Statut : terminée

Rapport de la consultation

Dates 

Du 18 mars au 1er avril 2021 inclusivement.

Présentation narrée

Documentation

• Présentation du projet

• Projet de règlement 21-P-895-1

• Avis public

• Échéancier

• Carte des zones visées et des zones adjacentes

Objet

Lors de la séance ordinaire du 8 février 2021, le Conseil a adopté le premier projet de résolution numéro 058-21 en vertu du Règlement numéro 20-883 concernant les projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble visant à autoriser la construction d’un maximum de 17 petits chalets locatifs pour offrir un service d’hébergement complémentaire pour le commerce Le Nordique Spa et Détente inc., situé au 747, chemin Jacques-Cartier Nord.

Statut : Terminée

Rapport de la consultation

Dates  

Du 11 février 2021 au 25 février 2021 inclusivement

Présentation narrée

Documentation

• Présentation téléchargeable

• Résolution 058-21

• Annexe A – Plan d’implantation

• Annexe B – Plan d’aménagement paysager 

• Annexe C – Plan de construction

• Avis public

• Échéancier

• Carte de la zone RT-302 et des zones y étant adjacentes

• Affiche (installée sur le terrain le 10 février)